En réalité, les textes réglementaires se rapportant à l’H&S et à la médecine du travail, il est difficile à les cerner dans leur totalité.
La plupart de ces textes, sont venus comme des textes d’application de la loi 88/07. Ces textes concernent tous les domaines à savoir:
- Les règles HS (décret 91/05).
- La médecine de travail (93/120).
- Le Conseil national H&S et MT (décret 96/209).
- L’Institut national de prévention des risques professionnels (décret 200/252).
- La formation et d’information (02/427).
- Inspection de travail (décret 05/08).
- La CHS (décret 05/09).
- Le CHS inter-entreprises (décret 05/10).
- Le service HS décret (05/11).
Dans ce chapitre on va essayer de s’intéresser seulement au décret 91/05 relatif à les règles H&S.
Le décret 91/05 du 19/01/1991 relatifs aux prescriptions générales applicables en H&S est composé de 4 parties principales, à savoir :
Partie 1 : les mesures relatives à l’hygiène des locaux du travail :
Parmi les mesures proposées ce texte, on peut citer :
- La propreté des locaux et leurs annexes (vestiaires, cantines).
- La ventilation et l’aération.
- L’évacuation des eaux usées.
- L’aspiration des gaz toxiques.
- L’aménagement des pertes présent en haut toxicité.
- L’éclairage et le chauffage.
- La réduction du bruit.
Partie 2 : elle porte sur les règles règlementaires en matière de sécurité
Un certain nombre de mesures inhérentes à la sécurité sont proposés comme :
Les mesures concernant la manutention et le transport des charges.
- Les mesures concernant la circulation des personnes et des engins.
- Les mesures concernant le stockage des produits dangereux.
- Les mesures concernant la prévention des chutes en hauteur (échelle, passerelle, échafaudages).
- Les mesures concernant utilisation des machines (barrière immatérielles comment couvercle de sécurité, commandes).
Partie 3 : elle porte sur les mesures particulières contre l’incendie :
Cette partie est divisée en trois sections :
Section 1 traite les mesures de prévention de l’incendie.
Section 2 elle porte sur les mesures inhérente d’évacuation des personnes.
Section 3 elle porte sur les mesures liées à l’intervention en cas d’incendie
Partie 4 : se rapporte aux vérifications périodiques des installations, des équipements et des moyens de protection à savoir :
- Des installations se rapportant aux ambiances physiques (d’éclairage, chauffage, ventilation, bruit).
- Les moyens de protection individuelle et collective.
- Les moyens de lutte contre l’incendie.
- Les véhicules de transport des personnels.
- Les équipements de lavage comme les chariots et les élévateurs.
- Les installations électriques.
- Les appareils de pression.
- Les appareils radioactifs.
- Les machines dangereuses.